Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMOA
SLUMBERLAND FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1637678
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011

Présentation de la marque SAMOA

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SLUMBERLAND FRANCE domicilié(e) 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE (dossier no 2187840) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 286 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS domicilié(e) (dossier no 2187840) - France.

La marque SAMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMOA est expirée depuis le 10 janvier 2011.

SLUMBERLAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE DOUILLET , EQUILIBRE , SYSTEME MAP , SYSTEME SET , CADET , ABSOLU


SLUMBERLAND FRANCE, société anonyme - 11, rue du 17 Novembre, 68100 MULHOUSE (dossier no 2187840) - France - SIREN 382286904


BLOCH & ASSOCIÉS - (dossier no 2187840) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2000 n°2187840 - Publication au BOPI 2000-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 11 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312535 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 11 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312534 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 15 avril 1996 - Changement d'adresse n°200287 - Publication au BOPI 1996-04-15

Meubles, articles de literie à l'exception du linge de lit, notamment matelas et sommiers